Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAP OCEAN
NUTRIMER SA, société anonyme

Numéro de dépôt :
1678644
Date de dépôt :
29/11/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/11/1999
CAP OCEAN de NUTRIMER SA

Présentation de la marque CAP OCEAN

Déposée le 29 novembre 1989 par la Société Anonyme (SA) NUTRIMER SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAP OCEAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NUTRIMER SA domicilié(e) 1 rue du Maréchal Leclerc, 85800 SAINT GILLES CROIX DE VIE - France.

La marque CAP OCEAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1678644.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAP OCEAN est expirée depuis le 29 novembre 1999.

NUTRIMER SA a également déposé les autres marques suivantes : AQUILON , OUESSON


NUTRIMER SA, société anonyme - 1 rue du Maréchal Leclerc, 85800 SAINT GILLES CROIX DE VIE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-54

Inscription le 9 octobre 1996 - Changement de dénomination n°207437 - Publication au BOPI 1996-10-09

Inscription le 17 octobre 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°177506 - Publication au BOPI 1994-10-17

Poisson, mollusques, crustacés, coquillages et fruits de mer, tous ces produits en conserve frais, congelés, cuisinés, séchés ou salés Préparations culinaires à base de poisson